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Marques déposées par San ce
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JULES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

JULES
San ce

Numéro de dépôt :
4505656
Date de dépôt :
05/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2028
JULES de San ce

Présentation de la marque JULES

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2018 par San ce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.

Le déposant est San ce domicilié(e) 2 Rue Bobillot - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, San Ce, Monsieur Frederic Capelle domicilié(e) 2 Rue Bobillot - 75013 - Paris - France.

La marque JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4505656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

San ce a également déposé les autres marques suivantes : MILOU


San ce - 2 Rue Bobillot - 75013 - Paris - France


San Ce, Monsieur Frederic Capelle - 2 Rue Bobillot - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.